Déposée le 17 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXINOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « N NOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXINOV domicilié(e) 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 485 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEXINOV, Mme TANKERE MARIE domicilié(e) 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France.
La marque N NOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXINOV, SAS - 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France - SIREN 797485208
TEXINOV, Mme TANKERE MARIE - 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France
Renouvellement sans limitation n°2066549 - Publication au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316383 - Publication au BOPI 2006-06-06
Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172167 - Publication au BOPI 1994-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197276 - Publication au BOPI 1996-02-08
Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685567 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-09-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628892 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-28
Filets textiles de protection et de sécurité, notamment pour échafaudages et bennes de manutention, skis.Tissus textiles pour écrans thermiques, notamment pour l'agriculture et l'industrie maraîchère;tissus textiles pour l'isolation et l'ombrage;filets brise-vent et écrans d'ombrage.Filets, tentes, bâches, voiles;filets tissés ou tricotés à but technique;filtres en matières textiles, notamment pour la dialyse.Etoffes textiles à but technique, non compris dans d'autres classes; rideaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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